Conseil Municipal du 28 septembre 2022

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS

Administration générale


NuméroDélibérationDate de publication
1ELECTION 8EME ADJOINT - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
2INDEMNITES DES ELUS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
3TABLEAU DES COMMISSIONS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
4MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DE LA CAO - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
5 DELEGUE COLLEGE OFFENBACH - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
6DELEGUE COLLEGE DECROLY - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
28APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC ARTS EN MOUVEMENT - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Familles Petite enfance, Jeunesse


NuméroDélibérationDate de publication
19AVEANT A LA CONVENTION PRESTATION DE SERVICE ENFANCE JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
20CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT- FONDS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
21APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF PIAJE - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
22AVENANT 1 DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2024 D'OBJECTIFS PETITSCASTORS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
23AVENANT 2 DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2024 D'OBJECTIFS PETITSCASTORS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
24APPROBATION DE LA CONVENTION D'OJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT MANDE ET L'ASSOCIATION LA PASSERELLE - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
25CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT -FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES AXE HANDICAP - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
7AFFECTATION RESULTATS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
8BS 2022 - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
9ADMISSIONEN NON VALEUR CREANCES ETEINTES - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
10TAXE FONCIERE - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
11GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDE A BATIGERE - 6 9AVENUE DE PARIS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Redynamisation du commerce et développement économique


NuméroDélibérationDate de publication
14FRICHES COMMERCIALES - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
15AVENANT A LA PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE RELATIF A LA CESSION DE L'ASSIETTE FONCIERE APPARTENANT A LA COMMUNE DE SAINT MANDE AU PROFIT DE LA SCCV SAINT MANDE COCHEREAU - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
16PARTICIPATION COMMUNAL AU FINANCEMENT DE LA SURCHARGE FONCIERE ET APPROBATION DE LA CONVENTION- PROGRAMME D'ACQUISITION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU 13 RUE FAYS - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
17DIVISION EN VOLUME 42 DG - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
18APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE PRET D'UN SONOMETRE - Délibération - (sans annexe)25/10/2022

Vie scolaire et périscolaire


NuméroDélibérationDate de publication
26CONVENTION PASSEE AVEC L'ECOLE NOTRE DAME - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
27CONVENTION PASSEE AVEC L'ECOLE OHELBAROUCH - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
28PARTICIPATION DES FAMILLES ET DE LA VIE AUX DEPENSES DES SEJOUR SKI 2023 - Délibération - (sans annexe)25/10/2022
29APPROBATION DU VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT POUR LES ELEVES SAINT MANDEENS FREQUENTANT L'ECOLE DECROLY - Délibération - (sans annexe)25/10/2022